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Résumé


Politique complète

Résumé : Charte d'utilisation de la plateforme D'CLIC.

  • Vous acceptez de respecter les Conditions générales d’utilisation (CGU) de la plateforme dclic-cocagnehautegaronne.org
  • Vous acceptez que l’ensemble des contenus déposés sur la plateforme soient utilisables par L' Association AFIDEL dans le cadre de ses activités de formation.
  • Vous vous engagez à ne déposer sur la plateforme que des documents dont vous êtes l’auteur ou pour lesquels vous avez des droits de publication (libres de droit notamment).
  • Vous êtes responsable des contenus échangés au travers de vos espaces.
  • Vous vous engagez à respecter le droit d’auteur et la vie privée des utilisateurs de la plateforme.
  • Vous êtes informé que certaines données sont enregistrées sur vos actions dans la plateforme. Elles permettent aux formateurs de suivre les activités des stagiaires et aux gestionnaires de faire des statistiques globales d’utilisation de la plateforme.
  • Tout infraction est portée directement à la connaissance des autorités compétentes pour d'éventuelles sanctions. Vous pouvez perdre votre droit d'accès au site dclic-cocagnehautegaronne.org et/ou faire l'objet de poursuites judiciaires.

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